LAMINAT
Brevet européen · EP3061605 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3061605
- Numéro de demande
- EP14865030
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 nov. 2014
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 9 sept. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 25 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B05D 5/08 (2006.01)B05D 7/00 (2006.01)C09D 127/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013244024 26.11.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/081245 26.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/080152 04.06.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 22 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 22.10.2020
- 9 sept. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
Osaka-shi Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi Osaka 530-8323, JP
Osaka-shi Osaka 530-8323, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.