LAMINAT

Brevet européen · EP3061605 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061605
Numéro de demande
EP14865030
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 nov. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
9 sept. 2020
Fin de la protection au plus tard
25 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B05D 5/08 (2006.01)
B05D 7/00 (2006.01)
C09D 127/18 (2006.01)
Priorité
JP 2013244024 26.11.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/081245 26.11.2014
Publication PCT
WO2015/080152 04.06.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  3. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  4. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  5. 22 oct. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 22.10.2020

  6. 9 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.09.2020

Parties

Inventeur

SODA Yoshihiro

Osaka-shi Osaka 530-8323, JP

ASAI Manabu

Osaka-shi Osaka 530-8323, JP

MOMOSE Hiromichi

Osaka-shi Osaka 530-8323, JP

KINOSHITA Takuya

Osaka-shi Osaka 530-8323, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.