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Brevet européen · EP3061662 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061662
Numéro de demande
EP16157371
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2016
Publié
31 août 2016
Délivré
7 déc. 2022
Radié
23 sept. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60W 30/18 (2012.01)
B60R 25/06 (2013.01)
A01B 71/00 (2006.01)
B60W 50/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015038906 27.02.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.10.2023

  2. 23 sept. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2023

  3. 7 déc. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.12.2022

Parties

Titulaire

ISEKI & CO., LTD.

Umaki-cho 700, Matsuyama-shi Ehime-ken, JP

Inventeur

ISHIDA, Tomoyuki

Ehime-ken, Ehime, JP

SAWAKI, Hiroto

Ehime-ken, Ehime, JP

KAJINO, Yutaka

Ehime-ken, Ehime, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.