Fahrzeugwand mit Versteifungsspant
Brevet européen · EP3061663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3061663
- Numéro de demande
- EP15156447
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 2015
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 3 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 24 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B61D 17/08 (2006.01)B62D 25/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 11 mai 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 11.05.2026
- 12 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.05.2025
- 7 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 07.05.2024
- 4 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.05.2023
- 25 janv. 2023
Mandataire radié
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG (supprimé)
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 25 janv. 2023
Transféré
- Titulaire
- Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne, EDAG Engineering GmbH, Kreuzberger Ring 40, 65205 Wiesbaden, Allemagne → Siemens Mobility GmbH, Otto-Hahn-Ring 6, 81739 München, Allemagne
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 20 sept. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 20.09.2019
- 3 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.07.2019
Parties
Inventeur
47638 Straelen, DE
36100 Petersberg, DE
47239 Duisburg, DE
45130 Essen, DE
31832 Springe, DE
22415 Hamburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.