SCHIEBEVERSCHLUSSELEMENT, INSBESONDERE EINE SCHIEBETÜR ODER EIN SCHIEBEFENSTER, FÜR EINE SCHIEBEVERSCHLUSSELEMENTANORDNUNG EINES FAHRZEUGS, INSBESONDERE EINES FLUGZEUGS
Brevet européen · EP3061685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3061685
- Numéro de demande
- EP15400009
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 févr. 2015
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 4 janv. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 23 févr. 2035
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B64C 1/14 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 4 janv. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
- 4 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 04.01.2017
Parties
Inventeur
86150 Augsburg, DE
86694 Niederschönenfeld GT Feldheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.