POLYOLZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP3061781 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3061781
Numéro de demande
EP14856067
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 oct. 2014
Publié
31 août 2016
Délivré
18 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
20 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08G 63/87 (2006.01)
C08G 18/10 (2006.01)
C08G 18/42 (2006.01)
C06B 45/10 (2006.01)
C08G 18/69 (2006.01)
C08G 18/62 (2006.01)
C08G 18/76 (2006.01)
C08F 8/14 (2006.01)
C08G 63/82 (2006.01)
Priorité
JP 2013220784 24.10.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/077952 21.10.2014
Publication PCT
WO2015/060302 30.04.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 18 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 18.03.2020

Parties

Titulaire

Nippon Soda Co., Ltd.

2-2-1, Ohtemachi Chiyoda-ku, Tokyo 100-8165, JP

Inventeur

NAKAMURA Mitsuhiro

Ichihara-shi Chiba 290-0045, JP

KIMIZUKA Shinichi

Ichihara-shi Chiba 290-0045, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.