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Brevet européen · EP3061819 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3061819
- Numéro de demande
- EP14856134
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2014
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 24 mai 2023
- Radié
- 25 mai 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 15/09 (2006.01)C12N 9/06 (2006.01)C12Q 1/26 (2006.01)C12Q 1/28 (2006.01)
- Priorité
- JP 2013222774 25.10.2013
- Demande PCT
- PCT/JP2014/078363 24.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/060429 30.04.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mai 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.05.2024
- 3 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.04.2024
- 24 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.05.2023
Parties
Inventeur
ICHIYANAGI Atsushi
Noda-shi Chiba 278-8601, JP
MASAKARI Yosuke
Noda-shi Chiba 278-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.