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Brevet européen · EP3061858 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3061858
- Numéro de demande
- EP16162392
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 mai 2012
- Publié
- 31 août 2016
- Délivré
- 3 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 30 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- D04H 1/46 (2012.01)D04H 1/4209 (2012.01)D04H 1/407 (2012.01)A01G 31/00 (2018.01)
- Priorité
- EP 11168311 31.05.2011
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 9 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.06.2023
- 3 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.10.2018
Parties
Inventeur
KEJZAR, Gregor
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
BAVEC, Sasa
4220 Skofja Loca, SI
SUMI, Jure
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
SEBENIK, Gorazd
1435 Mont-Saint-Guibert, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.