TEMPERATURREGELUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP3062026 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3062026
Numéro de demande
EP16157224
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
24 févr. 2016
Publié
31 août 2016
Délivré
12 juin 2019
Fin de la protection au plus tard
23 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
F24D 19/10 (2006.01)
F24D 3/12 (2006.01)
F24D 13/02 (2006.01)
G05D 23/19 (2006.01)
H04L 12/28 (2006.01)
H04L 12/64 (2006.01)
Priorité
DE 202015100899 U 25.02.2015
DE 202015103564 U 06.07.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 25 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  3. 14 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 14.03.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  6. 7 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 07.09.2019

  7. 12 juin 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.06.2019

Parties

Titulaire

Xpertec GmbH

Karatasstrasse 6, 87700 Memmingen, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

Suic, Ersin

87700 Memmingen, DE

Suic, Orhan

87700 Memmingen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.