AKTOR

Brevet européen · EP3062427 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3062427
Numéro de demande
EP16155875
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
16 févr. 2016
Publié
31 août 2016
Délivré
3 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
15 févr. 2036
Prochaine annuité due
28 févr. 2027
Classes CIB
H02K 41/03 (2006.01)
F15B 15/06 (2006.01)
H02K 26/00 (2006.01)
H02K 7/14 (2006.01)
H02K 7/08 (2006.01)
F15B 15/20 (2006.01)
F15B 15/08 (2006.01)
Priorité
DE 202015100822 U 20.02.2015
DE 102015203065 20.02.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2026

  2. 1 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2025

  3. 1 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.03.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 6 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2023

  6. 14 mai 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 14.05.2019

  7. 3 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.04.2019

Parties

Inventeur

Gabel, Klaus

97616 Salz bei Bad Neustadt, DE

Wolf, Mario

97616 Salz bei Bad Neustadt, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.