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Brevet européen · EP3062731 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3062731
Numéro de demande
EP14798947
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
26 sept. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
17 avr. 2019
Fin de la protection au plus tard
25 sept. 2034
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
A61C 8/00 (2006.01)
A61C 8/02 (2006.01)
Priorité
IT MI20131796 29.10.2013
Demande PCT
PCT/IB2014/064872 26.09.2014
Publication PCT
WO2015/063625 07.05.2015
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 16 mai 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich → RENTSCH PARTNER AG, Kirchenweg 8, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 16.05.2022

  7. 13 juil. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RENTSCH PARTNER AG, Bellerivestrasse 203, Postfach, 8034 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.07.2019

  8. 13 juil. 2019

    Rectifié

    Titulaire
    SPIDERIMPLANT S.r.l., Viale XIII Settembre n. 92, 61032 Fano (PS), Italie → SPIDERIMPLANT S.r.l., Viale XII Settembre n. 92, 61032 Fano (PS), Italie

    Publié dans Swissreg le 13.07.2019

1 entrée antérieure
  1. 17 avr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.04.2019

Parties

Inventeur

ZANNA Massimo

61032 Fano, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.