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Brevet européen · EP3062756 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3062756
Numéro de demande
EP14790938
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
13 mars 2019
Radié
31 oct. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61G 5/10 (2006.01)
A47C 7/02 (2006.01)
A61G 7/057 (2006.01)
Priorité
US 201314067742 30.10.2013
Demande PCT
PCT/US2014/060443 14.10.2014
Publication PCT
WO2015/065698 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Inventeur

ANDERSON, Vaughn R.

Highland, Utah 84003, US

RANE, Darshan P.

Salt Lake City, Utah 84106, US

CALL, Evan W.

Bountiful, Utah 84010, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.