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Brevet européen · EP3062824 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3062824
Numéro de demande
EP14790592
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
27 nov. 2019
Fin de la protection au plus tard
27 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
A61K 48/00 (2006.01)
C12N 9/12 (2006.01)
A61K 39/00 (2006.01)
Priorité
EP 13190547 28.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073164 28.10.2014
Publication PCT
WO2015/063117 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 26 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2024

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 20 févr. 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 20.02.2020

  7. 27 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.11.2019

Parties

Titulaire

Invectys

28 rue du Docteur Roux, 75015 Paris, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

WAIN-HOBSON, Simon

F-78180 Montigny-le-Bretonneux, FR

LIARD, Christelle

F-92320 Chatillon, FR

LANGLADE DEMOYEN, Pierre

F-92200 Neuilly-sur-Seine, FR

HUET, Thierry

F-94130 Nogent sur Marne, FR

PLIQUET, Elodie

94230 Cachan, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.