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Brevet européen · EP3062849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3062849
- Numéro de demande
- EP14793037
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 oct. 2014
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- A61M 5/32 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)A61M 5/46 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)
- Priorité
- EP 13191199 31.10.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/072557 21.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/062915 07.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Inventeur
NOBER, Peter
54597 Rommersheim, DE
HUTHMACHER, Winfried
60389 Frankfurt, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.