ZIERBLENDE
Brevet européen · EP3063005 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3063005
- Numéro de demande
- EP14799051
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2014
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 26 juil. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B32B 27/40 (2006.01)B32B 27/42 (2006.01)B32B 29/00 (2006.01)B32B 27/20 (2006.01)
- Priorité
- NL 2011719 01.11.2013
- Demande PCT
- PCT/NL2014/050758 31.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/065191 07.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 5 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.06.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 25 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, rue de Genève,, CP 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 25.08.2023
- 26 juil. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.07.2023
Parties
Inventeur
MARQUES DA SILVA MACEDO, Isabel Maria
6002 SM Weert, NL
HODGSON-STOKX, Marcelle
6002 SM Weert, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.