XYLOGLUCANFOLIE

Brevet européen · EP3063214 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063214
Numéro de demande
EP14792458
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
31 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
C08J 5/18 (2006.01)
C09D 105/14 (2006.01)
Priorité
SE 1351283 29.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073239 29.10.2014
Publication PCT
WO2015/063163 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 18 sept. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 18.09.2019

  7. 31 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.07.2019

Parties

Titulaire

Stora Enso Oyj

P.O. Box 309, 00101 Helsinki, FI

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

KOCHUMALAYIL, Jose Joby

London, ON, NSY4J7, CA

BERGLUND, Lars

S-184 35 Åkersberga, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.