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Brevet européen · EP3063280 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063280
Numéro de demande
EP14790591
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
14 août 2019
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 15/87 (2006.01)
A61K 31/7088 (2006.01)
Priorité
EP 13190550 28.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073159 28.10.2014
Publication PCT
WO2015/063112 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 8 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 08.05.2023

  3. 5 nov. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 05.11.2019

  4. 14 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.08.2019

Parties

Titulaire

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Invectys

28 rue du Docteur Roux, 75015 Paris, FR

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

THALMENSI, Jessie

F-92390 Villeneuve La Garenne, FR

CALVET, Christophe

F-75010 Paris, FR

LIARD, Christelle

F-92320 Chatillon, FR

MIR, Luis M.

F-91370 Verrieres Le Buisson, FR

LANGLADE DEMOYEN, Pierre

F-92200 Neuilly-sur-Seine, FR

HUET, Thierry

F-94130 Nogent sur Marne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.