OXIDATIONSBARRIERESCHICHT
Brevet européen · EP3063309 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3063309
- Numéro de demande
- EP14795954
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 oct. 2014
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 12 oct. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 30 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- C23C 14/58 (2006.01)C23C 14/32 (2006.01)C23C 14/08 (2006.01)
- Priorité
- EP 13005182 03.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/002924 31.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/062733 07.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 23 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 23.08.2023
- 8 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 08.05.2023
- 23 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
- 22 nov. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.11.2022
- 12 oct. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 12.10.2022
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.