TEXTILPISTE UND VERWENDUNG DEREN

Brevet européen · EP3063333 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063333
Numéro de demande
EP14792486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
27 juin 2018
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2027
Classes CIB
E01C 13/12 (2006.01)
A63C 19/10 (2006.01)
D03D 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 102013018351 31.10.2013
DE 102014000845 22.01.2014
Demande PCT
PCT/EP2014/073379 30.10.2014
Publication PCT
WO2015/063229 07.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2026 → 31.10.2027

    Publié dans Swissreg le 01.11.2026

  2. 1 nov. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2025 → 31.10.2026

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  3. 1 nov. 2024

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.10.2024 → 31.10.2025

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  4. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 14 déc. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    24IP Law Group Sonnenberg Fortmann, Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 14.12.2018

  7. 27 juin 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.06.2018

Parties

Titulaire

Mr. Snow GmbH

Annaberger Strasse 73, 09111 Chemnitz, DE

Mandataire

24IP Law Group Sonnenberg Fortmann

Aeschenvorstadt 71, 4051 Basel

Inventeur

REINDL, Jens

09111 Chemnitz, DE

SCHUMANN, Arndt

09111 Chemnitz, DE

NEUBERT, Felix

09111 Chemnitz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.