CHASSE D'EAU DOUBLE FLUX

Brevet européen · EP3063339 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063339
Numéro de demande
EP14805312
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
26 mai 2021
Fin de la protection au plus tard
16 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
E03D 3/06 (2006.01)
E03D 5/02 (2006.01)
Priorité
FR 1302533 31.10.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/000225 17.10.2014
Publication PCT
WO2015/063378 07.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 6 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.04.2022

  6. 13 juil. 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    LUCHS & PARTNER AG, PATENTANWÄLTE, Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

    Publié dans Swissreg le 13.07.2021

  7. 26 mai 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.05.2021

Parties

Titulaire

Les Robinets Presto

92120 Montrouge, FR

Mandataire

LUCHS & PARTNER AG

LUCHS & PARTNER AG PATENTANWÄLTE

Schulhausstrasse 12, 8002 Zürich

Inventeur

BIJU DUVAL, Rémi

17110 Saint Georges de Didonne, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.