VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES OBJEKTS
Brevet européen · EP3063340 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3063340
- Numéro de demande
- EP14858349
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 30 oct. 2014
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 15 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 29 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- B28B 1/00 (2006.01)B28B 7/22 (2006.01)B33Y 10/00 (2015.01)
- Priorité
- AU 2013904190 30.10.2013
- Demande PCT
- PCT/AU2014/050324 30.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/061855 07.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 27.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 20 juin 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.06.2020
- 15 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.04.2020
Parties
Inventeur
Chippendale, New South Wales 2008, AU
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.