VERFAHREN ZUM HERSTELLEN EINES OBJEKTS

Brevet européen · EP3063340 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063340
Numéro de demande
EP14858349
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
15 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
29 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
B28B 1/00 (2006.01)
B28B 7/22 (2006.01)
B33Y 10/00 (2015.01)
Priorité
AU 2013904190 30.10.2013
Demande PCT
PCT/AU2014/050324 30.10.2014
Publication PCT
WO2015/061855 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 27 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 9 janv. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg

    Publié dans Swissreg le 09.01.2023

  5. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  6. 20 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.06.2020

  7. 15 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.04.2020

Parties

Inventeur

GARDINER, James Bruce

Chippendale, New South Wales 2008, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.