SCHARNIER FÜR EINEN HERD
Brevet européen · EP3063354 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3063354
- Numéro de demande
- EP15823591
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 déc. 2015
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 20 avr. 2022
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 1/12 (2006.01)E05F 15/611 (2015.01)E05F 15/622 (2015.01)E05F 15/616 (2015.01)F24C 15/02 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015000407 13.01.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2015/002494 08.12.2015
- Publication PCT
- WO2016/112939 21.07.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 7 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 07.03.2023
- 4 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.01.2023
- 21 avr. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 21.04.2022
- 20 avr. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2022
Parties
Inventeur
MEURER, Gerold
39040 Margreid (BZ), IT
MARGONARI, Massimiliano
38122 Trento, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.