SCHIEFERDACH
Brevet européen · EP3063357 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3063357
- Numéro de demande
- EP14792609
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 oct. 2014
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 6 déc. 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 28 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- E06B 7/086 (2006.01)E06B 7/16 (2006.01)
- Priorité
- BE 201300741 31.10.2013
- Demande PCT
- PCT/IB2014/065687 29.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/063699 07.05.2015
- Langue du dépôt
- néerlandais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 9 sept. 2024
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Renson Sunprotection-Screens NV, Kalkhoevestraat 45, 8790 Waregem, Belgique → Renson Outdoor NV, Polydore Rensonstraat 8, 9770 Kruisem, Belgique
Publié dans Swissreg le 09.09.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 6 déc. 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.12.2017
Parties
Inventeur
VAN LUCHENE, Frederik
B-9870 Zulte-Machelen, BE
ABEEL, Bart Pieter Jules
B-8880 Ledegem, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.