TRAPPE DE VISITE COUPE-FEU POUR CONDUIT
Brevet européen · EP3063450 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3063450
- Numéro de demande
- EP14825170
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 oct. 2014
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 6 mai 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 23 oct. 2034
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2027
- Classes CIB
- F16L 45/00 (2006.01)A62C 2/06 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360505 28.10.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052714 24.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/063398 07.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 nov. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2026 → 31.10.2027
Publié dans Swissreg le 01.11.2026
- 1 nov. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2025 → 31.10.2026
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.10.2024 → 31.10.2025
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 1 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2022
- 11 nov. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- LLR, route des Hôtels 12, 1884 Villars-sur-Ollon
Publié dans Swissreg le 11.11.2020
- 6 mai 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.05.2020
Parties
Titulaire
69160 Tassin-la-demi-lune, FR
Inventeur
69160 Tassin-la-demi-lune, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.