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Brevet européen · EP3063489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063489
Numéro de demande
EP14805324
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
13 juil. 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28D 21/00 (2006.01)
F28D 7/02 (2006.01)
B21D 11/06 (2006.01)
Priorité
GB 201319284 31.10.2013
Demande PCT
PCT/GB2014/053247 31.10.2014
Publication PCT
WO2015/063503 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 24 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.05.2023

  3. 13 juil. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  4. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

Parties

Titulaire

Struthers Energy & Power Limited

Millenium Works Valletta Street Hedon Road, Hull, East Yorkshire HU9 5NP, GB

Inventeur

WICKHAM, Mark

London W7 2QE, GB

BURTON, Neil

Brigg DN20 9JG, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.