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Brevet européen · EP3063491 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063491
Numéro de demande
EP14790111
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
7 févr. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28F 9/16 (2006.01)
Priorité
DE 102013222128 30.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073245 29.10.2014
Publication PCT
WO2015/063169 07.05.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 7 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.02.2018

Parties

Titulaire

MAHLE Behr GmbH & Co. KG

Mauserstrasse 3, 70469 Stuttgart, DE

Inventeur

SCHALL, Volker

71282 Hemmingen, DE

MOSER, Michael

73479 Ellwangen, DE

HIRSCH, Stefan

70180 Stuttgart, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.