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Brevet européen · EP3063514 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063514
Numéro de demande
EP14858032
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
30 oct. 2034
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G01G 3/142 (2006.01)
G01G 3/18 (2006.01)
G01G 3/14 (2006.01)
G01K 1/26 (2006.01)
G01L 1/22 (2006.01)
G01L 9/00 (2006.01)
G01L 19/00 (2006.01)
G06J 1/00 (2006.01)
Priorité
CN 201320685865 U 01.11.2013
CN 201310538774 01.11.2013
Demande PCT
PCT/CN2014/089984 31.10.2014
Publication PCT
WO2015/062535 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 1 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 8 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Inventeur

REBER, Daniel

Changzhou Jiangsu 213022, CN

DAI, Feng

Changzhou Jiangsu 213022, CN

EMERY, Jean-Christophe

Changzhou Jiangsu 213022, CN

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.