DOSIMETRISCHES VERFAHREN

Brevet européen · EP3063557 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063557
Numéro de demande
EP14789576
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
26 juil. 2017
Radié
31 oct. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01T 1/04 (2006.01)
Priorité
EP 13190516 28.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073091 28.10.2014
Publication PCT
WO2015/063072 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.05.2018

  2. 26 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.07.2017

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.