KOPPLUNGSSTRUKTUR FÜR EIN OPTISCHES GITTER

Brevet européen · EP3063570 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063570
Numéro de demande
EP13783614
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2013
Publié
7 sept. 2016
Délivré
17 mars 2021
Fin de la protection au plus tard
28 oct. 2033
Prochaine annuité due
31 oct. 2026
Classes CIB
G02B 5/18 (2006.01)
G02B 6/293 (2006.01)
Demande PCT
PCT/EP2013/072659 29.10.2013
Publication PCT
WO2015/062641 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 20.11.2025

  2. 1 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2024

  3. 30 nov. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 30.11.2023

  4. 1 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.11.2022

  5. 26 janv. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.01.2022

  6. 19 mars 2021

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

    Publié dans Swissreg le 19.03.2021

  7. 17 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.03.2021

Parties

Titulaire

CSEM Centre Suisse d'Electronique et de Microtechnique SA

Recherche et Développement 1 rue Jaquet-Droz, 2002 Neuchâtel

Mandataire

Novagraaf International SA

Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex

Inventeur

STALDER, Martin

CH-4104 Oberwil

LUTOLF, Fabian

CH-4312 Magden

BASSET, Guillaume

F-68330 Huningue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.