STRUCTURE À CAPACITÉ AMÉLIORÉE

Brevet européen · EP3063789 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063789
Numéro de demande
EP14825391
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
19 juil. 2023
Radié
25 mai 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H10N 97/00 (2023.01)
H01L 23/522 (2006.01)
H01G 4/005 (2006.01)
Priorité
FR 1360555 29.10.2013
Demande PCT
PCT/FR2014/052754 29.10.2014
Publication PCT
WO2015/063420 07.05.2015
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 29.05.2024

  2. 25 mai 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2024

  3. 19 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.07.2023

Parties

Titulaire

Murata Integrated Passive Solutions

2 rue de la Girafe, 14000 Caen, FR

COMMISSARIAT A L'ENERGIE ATOMIQUE ET AUX ENERGIES ALTERNATIVES

Commissariat à l'Energie Atomique et aux Energies Alternatives

Bâtiment "Le Ponant D" 25, rue Leblanc, 75015 Paris, FR

Inventeur

PARAT, Guy

38640 Claix, FR

VOIRON, Frédéric

38530 Barraux, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.