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Brevet européen · EP3063815 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3063815
Numéro de demande
EP14802821
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
19 févr. 2020
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 8/04007 (2016.01)
C25B 1/02 (2006.01)
H01M 8/06 (2016.01)
H01M 16/00 (2006.01)
H01M 8/18 (2006.01)
H01M 8/124 (2016.01)
C25B 1/00 (2006.01)
H01M 8/0432 (2016.01)
H01M 8/0656 (2016.01)
Priorité
EP 13290261 29.10.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/073248 29.10.2014
Publication PCT
WO2015/063170 07.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 19 févr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

Parties

Titulaire

Total Marketing Services

24 Cours Michelet, 92800 Puteaux, FR

Inventeur

KRESSMANN, Stéphane

F-69360 Communay, FR

CURIEN, Jean-Baptiste

F-88340 Le Val d'Ajol, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.