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Brevet européen · EP3064132 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3064132
Numéro de demande
EP15179566
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2012
Publié
7 sept. 2016
Délivré
27 sept. 2017
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/107 (2006.01)
G01B 3/10 (2006.01)
G01B 5/02 (2006.01)
A43D 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201111997 13.07.2011
Divisionnaire de
EP12748516
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 27 sept. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.09.2017

Parties

Inventeur

TOWNS, Chris

Taunton, Somerset TA3 7SA, GB

RICKETT, Peter

Englefield Green, Surrey TW20 OBA, GB

INNES, Dan

Massachusetts 02459, US

KINALLY, Yaan

Cambridgeshire CB5 8HU, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.