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Brevet européen · EP3064190 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3064190
Numéro de demande
EP16167164
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 sept. 2009
Publié
7 sept. 2016
Délivré
21 nov. 2018
Radié
30 sept. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61J 3/00 (2006.01)
A61J 3/06 (2006.01)
G07F 11/66 (2006.01)
A61J 7/00 (2006.01)
G07F 17/00 (2006.01)
A61J 7/02 (2006.01)
B26D 7/18 (2006.01)
B65D 83/04 (2006.01)
B26D 7/06 (2006.01)
B26D 3/30 (2006.01)
Priorité
JP 2008239780 18.09.2008
JP 2009051850 05.03.2009
JP 2009175990 29.07.2009
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 mai 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.05.2020

  2. 21 nov. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

Parties

Inventeur

FUKADA, Masao

Toyonaka-shi Osaka, 561-0841, JP

KOIKE, Naoki

Toyonaka-shi Osaka, 561-0841, JP

YUYAMA, Shoji

Toyonaka-shi Osaka, 561-0841, JP

MITANI, Mitsuhiro

Toyonaka-shi Osaka, 561-0841, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.