HEIZKESSEL
Brevet européen · EP3064276 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3064276
- Numéro de demande
- EP16155685
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 févr. 2016
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 28 févr. 2027
- Classes CIB
- B03C 3/014 (2006.01)B03C 3/36 (2006.01)B03C 3/41 (2006.01)B03C 3/49 (2006.01)B03C 3/74 (2006.01)B03C 3/76 (2006.01)F23J 15/02 (2006.01)F24H 9/00 (2022.01)
- Priorité
- AT 501702015 04.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2026
- 1 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2025
- 1 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.03.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 6 mars 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2023
- 8 déc. 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Isler & Pedrazzini AG, Postfach, 8027 Zürich
Publié dans Swissreg le 08.12.2022
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Titulaire
4391 Waldhausen, AT
Inventeur
4391 Waldhausen, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.