BLASFORMVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3064336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3064336
Numéro de demande
EP14856870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
4 déc. 2019
Fin de la protection au plus tard
7 août 2034
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B29C 51/16 (2006.01)
Priorité
JP 2013226661 31.10.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/004150 08.08.2014
Publication PCT
WO2015/063983 07.05.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  2. 1 sept. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2024

  3. 1 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2023

  4. 1 sept. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.09.2022

  5. 10 déc. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex

    Publié dans Swissreg le 10.12.2019

  6. 4 déc. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.12.2019

Parties

Titulaire

DISCMA AG

Discma AG

Thurgauerstrasse 34, 8050 Zürich

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, Rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex

Inventeur

MORIKAMI, Shigeki

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

SHIOKAWA, Mitsuru

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

TABATA, Shinichi

Isehara-shi Kanagawa 259-1103, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.