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Brevet européen · EP3064808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3064808
- Numéro de demande
- EP15737081
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 janv. 2015
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 3 avr. 2019
- Radié
- 31 janv. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 61/00 (2006.01)F16H 57/04 (2010.01)F04B 41/06 (2006.01)F16H 47/08 (2006.01)
- Priorité
- JP 2014006773 17.01.2014
- Demande PCT
- PCT/JP2015/050417 08.01.2015
- Publication PCT
- WO2015/107979 23.07.2015
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.08.2020
- 3 avr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 03.04.2019
Parties
Titulaire
Inventeur
YAMAMOTO,Kozo
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
IWATSURU,Yuji
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
MARUYAMA,Tetsuya
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
SHIRASAKA,Haruki
Anjo-shi Aichi 444-1192, JP
NAKADA,Hirofumi
Toyota-shi Aichi 471-8571, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.