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Brevet européen · EP3064815 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3064815
- Numéro de demande
- EP15202383
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 déc. 2007
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 31 janv. 2018
- Radié
- 31 déc. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 31/70 (2006.01)E03C 1/044 (2006.01)F16K 11/07 (2006.01)F16K 47/00 (2006.01)F16K 11/00 (2006.01)F16K 31/00 (2006.01)G05D 23/13 (2006.01)
- Priorité
- JP 2006329109 06.12.2006
- Divisionnaire de
- EP07859713
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juil. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.07.2019
- 31 janv. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 31.01.2018
Parties
Titulaire
Inventeur
TODAKA, Kensaku
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
MATSUI, Hideyuki
Kitakyushu-shi, Fukuoka 802-8601, JP
SEKI, Eiji
Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP
NEGISHI, Isao
Kiyose-shi, Tokyo 204-0003, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.