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Brevet européen · EP3064832 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3064832
Numéro de demande
EP16155627
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 févr. 2016
Publié
7 sept. 2016
Délivré
8 nov. 2017
Radié
28 févr. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23J 1/00 (2006.01)
F23J 1/02 (2006.01)
F23B 99/00 (2006.01)
Priorité
DE 102015103009 03.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 sept. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.09.2021

  2. 27 janv. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich

    Publié dans Swissreg le 27.01.2018

  3. 8 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.11.2017

Parties

Inventeur

Greiderer, Klaus

6866 Andelsbuch, AT

Sadik, Lahcen

89522 Heidenheim an der Brenz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.