VERTEILERSYSTEM, INSBESONDERE LUFTVERTEILERSYSTEM
Brevet européen · EP3064849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3064849
- Numéro de demande
- EP16157998
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 mars 2016
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 1 mai 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 29 févr. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- F24F 13/02 (2006.01)F16L 25/00 (2006.01)F16L 37/00 (2006.01)F16L 37/14 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015203705 02.03.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 25 juin 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
HÄRING, Hans-Dieter
96528 Frankenblick, DE
SCHMIDT, Rainer
01829 Stadt Wehlen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.