VOLUMENSTROMREGLERANORDNUNG

Brevet européen · EP3064850 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3064850
Numéro de demande
EP16158596
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
4 mars 2016
Publié
7 sept. 2016
Délivré
20 déc. 2017
Fin de la protection au plus tard
3 mars 2036
Prochaine annuité due
31 mars 2027
Classes CIB
F24F 13/02 (2006.01)
F24F 11/04 (2006.01)
Priorité
DE 202015101092 U 06.03.2015
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.04.2026

  2. 1 avr. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2025

  3. 1 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2024

  4. 1 avr. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.04.2023

  5. 20 déc. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.12.2017

Parties

Titulaire

Wildeboer, Werner

26826 Weener, DE

Inventeur

Wortelen, Enno Johannes

49846 Hoogstede, DE

Harms, Thomas

26605 Aurich, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.