MESSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP3064904 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3064904
Numéro de demande
EP16158095
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 mars 2016
Publié
7 sept. 2016
Délivré
7 juin 2023
Radié
23 oct. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01F 1/36 (2006.01)
G01F 1/42 (2006.01)
G01F 15/00 (2006.01)
Priorité
JP 2015045270 06.03.2015
JP 2015121327 16.06.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2024
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2024

  2. 24 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  3. 17 avr. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.04.2024

  4. 7 juin 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.06.2023

Parties

Titulaire

Sanyo Denki Co., Ltd.

33-1, Minamiotsuka 3-chome Toshima-ku, Tokyo 170-8451, JP

Inventeur

Ishihara, Katsumichi

Tokyo, 170-8451, JP

Toda, Takahisa

Tokyo, 170-8451, JP

Muramatsu, Yo

Tokyo, 170-8451, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.