QUANTITATIVE RÖNTGENANALYSE
Brevet européen · EP3064931 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3064931
- Numéro de demande
- EP16158314
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 mars 2016
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 5 mai 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 1 mars 2036
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G01N 23/20 (2018.01)G01N 23/223 (2006.01)
- Priorité
- US 201514636950 03.03.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 16 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.03.2022
- 8 mai 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 08.05.2021
- 5 mai 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.05.2021
Parties
Titulaire
7602 EA Almelo, NL
Inventeur
7600 AA Almelo, NL
7600 AA Almelo, NL
7600 AA Almelo, NL
7600 AA Almelo, NL
7600 AA Almelo, NL
7600 AA Almelo, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.