Mouvement de montre
Brevet européen · EP3065003 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3065003
- Numéro de demande
- EP15157804
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 mars 2015
- Publié
- 7 sept. 2016
- Délivré
- 9 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 4 mars 2035
- Prochaine annuité due
- 31 mars 2027
- Classes CIB
- G04B 15/14 (2006.01)G04B 37/00 (2006.01)G04B 37/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 avr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2026
- 1 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 20 déc. 2024
Fusionné
- Titulaire
- Cartier International AG, Hinterbergstrasse 22, 6312 Steinhausen → Richemont International SA, Route des Biches 10, 1752 Villars-sur-Glâne
Publié dans Swissreg le 20.12.2024
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 9 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
- 9 août 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 09.08.2017
Parties
Inventeur
25130 Villers-le-Lac, FR
2052 Fontainemelon
25500 Montlebon, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.