SCHALTSTRUKTUR UND EXPLOSIONSGESCHÜTZTE VORRICHTUNG

Brevet européen · EP3065155 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3065155
Numéro de demande
EP14858052
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 oct. 2014
Publié
7 sept. 2016
Délivré
6 janv. 2021
Radié
30 mai 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 36/00 (2006.01)
H01H 9/04 (2006.01)
H03K 17/97 (2006.01)
Priorité
JP 2013223919 29.10.2013
Demande PCT
PCT/JP2014/078708 29.10.2014
Publication PCT
WO2015/064610 07.05.2015
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 mai 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.05.2022

  2. 17 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 17.11.2021

  3. 6 janv. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.01.2021

Parties

Titulaire

Azbil Corporation

2-7-3 Marunouchi, Chiyoda-ku Tokyo 100-6419, JP

Inventeur

HONDA,Yoshiro

Tokyo 100-6419, JP

WATANABE,Takashi

Tokyo 100-6419, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.