ZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3065569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3065569
- Numéro de demande
- EP14806043
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 25 sept. 2019
- Radié
- 30 nov. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 17/02 (2006.01)A23C 19/06 (2006.01)A23C 9/123 (2006.01)A23C 9/133 (2006.01)A23C 9/137 (2006.01)A23L 33/135 (2016.01)A23L 33/15 (2016.01)A61K 31/702 (2006.01)A61K 31/733 (2006.01)A61K 33/24 (2019.01)A61K 35/741 (2015.01)A61K 35/744 (2015.01)A61K 35/747 (2015.01)A61K 45/06 (2006.01)A61K 9/48 (2006.01)A23L 29/244 (2016.01)A23L 33/16 (2016.01)A23L 33/21 (2016.01)A61K 31/736 (2006.01)
- Priorité
- GB 201319525 05.11.2013
- Demande PCT
- PCT/GB2014/053288 05.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067936 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.06.2020
- 25 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.09.2019
Parties
Inventeur
O'HARA, Stephen, Patrick
Heslington York YO10 5DG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.