STENT MIT RÜCKHALTEELEMENT
Brevet européen · EP3065676 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3065676
- Numéro de demande
- EP14809598
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 20 juil. 2022
- Radié
- 23 juin 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/90 (2013.01)A61F 2/954 (2013.01)A61F 2/958 (2013.01)A61F 2/82 (2013.01)
- Priorité
- DE 102013018426 04.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/073635 04.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/063312 07.05.2015
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2023
- 31 mai 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 31.05.2023
- 20 juil. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2022
Parties
Inventeur
KASPAR, Klaus
A-8010 Graz, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.