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Brevet européen · EP3065719 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3065719
Numéro de demande
EP14859554
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
24 juin 2026
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
C08F 290/06 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/50 (2006.01)
A61K 31/704 (2006.01)
C08F 220/20 (2006.01)
Priorité
US 201361902020 P 08.11.2013
Demande PCT
PCT/US2014/064680 07.11.2014
Publication PCT
WO2015/070094 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 juin 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 24.06.2026

Parties

Inventeur

PLOTKIN, Steve

Tustin, CA 92780, US

CRUISE, Gregory, M.

Rancho Santa Margarita, CA 92688, US

KEELEY, Edward, Michael

Huntington Beach, CA 92646, US

YU, Renee

Tustin, CA 92780, US

HARRIS, Clayton

Irvine, California 92603, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.