UTILISATION DE CELLULOSES CARBOXYLEES DEPOLYMERISEES POUR LA DISPERSION ET LE BROYAGE DES MATIERES MINERALES
Brevet européen · EP3065853 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3065853
- Numéro de demande
- EP14805989
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 oct. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Radié
- 31 oct. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01F 17/48 (2006.01)C09C 3/04 (2006.01)C09C 1/02 (2006.01)
- Priorité
- FR 1360787 04.11.2013
- Demande PCT
- PCT/FR2014/052727 27.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/063402 07.05.2015
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 mai 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
JACQUEMET, Christian
F-69005 France, FR
CHAMPAGNE, Clémentine
F-69300 Caluire et Cuire, FR
SUAU, Jean-Marc
F-69480 Lucenay, FR
MONGOIN, Jacques
F-69650 Quincieux, FR
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