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Brevet européen · EP3065898 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3065898
Numéro de demande
EP14796058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
16 mai 2018
Radié
30 nov. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B22D 11/00 (2006.01)
B22D 41/50 (2006.01)
Priorité
EP 13191871 07.11.2013
EP 13191876 07.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074006 07.11.2014
Publication PCT
WO2015/067733 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 juin 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.06.2019

  2. 16 mai 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.05.2018

Parties

Inventeur

RICHAUD, Johan

F-84460 Cheval Blanc, FR

KREIERHOFF, Martin

46354 Suedlohn, DE

WARMERS, Christian

46414 Rhede, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.