DREIRÄDRIGES NEIGEFAHRRAD
Brevet européen · EP3066001 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066001
- Numéro de demande
- EP14799704
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 22 avr. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 6 nov. 2034
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B62K 5/02 (2013.01)B62K 5/08 (2006.01)B62K 5/10 (2013.01)B62K 7/04 (2006.01)B60G 3/20 (2006.01)B60G 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DK 201300640 08.11.2013
- Demande PCT
- PCT/EP2014/074050 07.11.2014
- Publication PCT
- WO2015/067760 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 16 sept. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- RWS Group Schweiz, Avenue Mon-Repos 14, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 16.09.2025
- 5 sept. 2025
Transféré
- Titulaire
- Butchers & Bicycles ApS, Slagtehusgade 5A, 1715 Copenhagen V, Danemark → Safe Marine Service Holding ApS, Stendyssen 24, Bellinge, 5250 Odense SV, Danemark
Publié dans Swissreg le 05.09.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
- 2 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.11.2022
- 23 sept. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
1 entrée antérieure
- 22 avr. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.04.2020
Parties
Inventeur
1708 Copenhagen V, DK
2650 Hvidovre, DK
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.