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Brevet européen · EP3066001 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3066001
Numéro de demande
EP14799704
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 nov. 2014
Publié
14 sept. 2016
Délivré
22 avr. 2020
Fin de la protection au plus tard
6 nov. 2034
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
B62K 5/02 (2013.01)
B62K 5/08 (2006.01)
B62K 5/10 (2013.01)
B62K 7/04 (2006.01)
B60G 3/20 (2006.01)
B60G 21/00 (2006.01)
Priorité
DK 201300640 08.11.2013
Demande PCT
PCT/EP2014/074050 07.11.2014
Publication PCT
WO2015/067760 14.05.2015
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 16 sept. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    RWS Group Schweiz, Avenue Mon-Repos 14, 1005 Lausanne

    Publié dans Swissreg le 16.09.2025

  3. 5 sept. 2025

    Transféré

    Titulaire
    Butchers & Bicycles ApS, Slagtehusgade 5A, 1715 Copenhagen V, Danemark → Safe Marine Service Holding ApS, Stendyssen 24, Bellinge, 5250 Odense SV, Danemark

    Publié dans Swissreg le 05.09.2025

  4. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  5. 1 déc. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2023

  6. 1 déc. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2022

  7. 2 nov. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.11.2022

  8. 23 sept. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 23.09.2021

1 entrée antérieure
  1. 22 avr. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.04.2020

Parties

Inventeur

WAGENER, Morten

1708 Copenhagen V, DK

MOGENSEN, Morten

2650 Hvidovre, DK

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.