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Brevet européen · EP3066047 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3066047
- Numéro de demande
- EP14859920
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 oct. 2014
- Publié
- 14 sept. 2016
- Délivré
- 2 déc. 2020
- Radié
- 29 mai 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B32B 7/12 (2006.01)B32B 9/00 (2006.01)B32B 18/00 (2006.01)B32B 3/04 (2006.01)B32B 3/26 (2006.01)C04B 35/52 (2006.01)C04B 35/524 (2006.01)C04B 35/622 (2006.01)C09K 5/14 (2006.01)H01L 23/373 (2006.01)C04B 35/645 (2006.01)C01B 32/20 (2017.01)
- Priorité
- US 201361899998 P 05.11.2013
- Demande PCT
- PCT/US2014/061097 17.10.2014
- Publication PCT
- WO2015/069438 14.05.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mai 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.05.2022
- 13 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 13.10.2021
- 2 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.12.2020
Parties
Inventeur
RICH, David G.
Middleburg Hights, Ohio 44130, US
SMALC, Martin David
Parma, Ohio 44129, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.